Le règlement du Grand Conseil.

Règlement du Grand Conseil


Article 1 : Les membres du Grand Conseil gèrent la vie de la guilde pour que les membres puissent évoluer de la manière la plus adéquate.

Article 2 : Le Grand Conseil élabore et vote la loi. La loi est au préalable débattue avec l’ensemble de la guilde. La loi est adoptée à la majorité du Grand Conseil.

Article 3 : La loi votée est publiée sur le forum de la guilde.

Article 4 : Le vote du Grand Conseil se fait à huit clos et le vote individuel de chacun est gardé secret.

Article 5 : Le Grand Conseil fait parvenir sur le forum sa décision concernant le projet de loi.

Article 6 : La loi est rajoutée à la charte de la guilde.

Article 7 : Seul le Grand Conseil peut nommer un nouveau Grand Conseiller, et ce, à l'unanimité.

Article 8 : Un Grand Conseiller peut être exclu du Grand Conseil à deux conditions : absence prolongée et un vote à l'unanimité.

Article 9 : Les Grands Conseillers s’occupent de gérer les banques qui leur sont assignées.

Article 10 : Le Grand Conseil peut renvoyer un membre par un vote à la majorité simple.

Article 11 : le Grand Conseil a le dernier mot en cas d’arbitrage. Tout différend entre membres doit être mis à la connaissance du Grand Conseil. Si aucune conciliation n’est trouvée, le Grand Conseil tranche et donne sa solution.